Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Au Palais d'Asie les présentes mentions légales.

Le site Au Palais d'Asie est accessible à l’adresse www.palaisasie.fr (ci-après dénomé « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Au Palais d'Asie est édité par la société AU PALAIS D'ASIE, 1 place du granier, 35135 CHANTEPIE et immatriculée au numéro 48222467200014.

Téléphone : 02 99 41 65 48

ci après » l’Éditeur »

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ci après » l’Hébergeur »

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ci après les » Utilisateurs »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

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ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 – PHOTOS & TARIFS

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